Mairie

Conseil Municipal

Le conseil municipal est l'organe délibérant qui règle les affaires de la commune. Des commissions suivent spécifiquement certains dossiers et émettent des avis soumis en séance. Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Prochaine séance

26 mars 2019

Mardi 26 mars - 20h - Salle du Conseil

Ordre du jour : 

 

1 Choix d’implantation du futur cinéma

2 Finances

2.1 Approbation des Comptes de Gestion 2018 (Budget Ville et budgets annexes)

2.2 Approbation des Comptes Administratifs 2018 (Budget Ville et budgets annexes)

2.3 Affectation des résultats de l’exercice 2018

2.4 Reversement de l’excédent du budget de la Garenne Village au budget Ville

2.5 Fixation des taux d’imposition 2019

2.6 Autorisations de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP)

- Mise à jour de l’AP/CP pour les équipements annexes du lycée

- Mise à jour de l’AP/CP pour le lotissement des Castors

- Mise à jour de l’AP/CP pour le cimetière

- Création d’une AP/CP pour l’aménagement des espaces publics sur le site du Port et pour les abords du collège

2.7 Refacturation des frais généraux de personnel 2019

2.8 Cotisations 2019

2.9 Modification du tableau des subventions – DM n°1

2.10 Bilan sur l’ouverture de crédits au programme d’investissement 2019

2.11 Vote des budgets Primitifs 2019 (Budget Ville et budgets annexes)

 

3 Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement d’un plateau surélevé rue du Maquis


4 Demande de subvention au Département pour les Jeudis du Port


5 Projet de charte de gouvernance assainissement

6 Délimitation d’un périmètre d’injonction termites

7 Ressources Humaines :

7.1 Modification du tableau des effectifs

7.2 Modification du règlement intérieur des services municipaux 

7.3 Convention relative à l’intervention de l’agent chargé d’une fonction d’inspection du Centre de Gestion de la Loire-Atlantique

7.4 Modification du règlement d’attribution des titres restaurant

7.5 Création d’emplois occasionnels

8 Affaires foncières

8.1 Notoriété acquisitive : régularisation des voieries de la résidence des Sapins

8.2 Frais d’acte pour l’acquisition de l’Impasse Gambetta

9 Décisions du Maire prise par délégation du Conseil Municipal

9.1 Attribution du contrat de maintenance du parc informatique de la Commune 

9.2 Bail précaire pour le logement 7 bd Paul Doumer

9.3 Défense des intérêts de la ville de Nort-sur-Erdre dans l'instance intentée devant le Tribunal Administratif de Nantes

9.4 Avenant n°2 bail précaire - garage rue François Dupas

9.5 Bail précaire - garage rue François Dupas

 

10 Bilan du Conseil Intergénérationnel

 

11 Comptes rendus de commissions

11.1 Commission urbanisme du 06 février 2019

11.2 Commission finances du 18 mars 2019

 

12 Questions diverses

 

Comptes-rendus

2018

Conseil Municipal du 11 décembre 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 novembre 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 mai 2018   Compte-rendu
Conseil Municipal du 16 avril 2018                  
Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 mars 2018Compte-rendu
Conseil Municipal du 6 février 2018Compte-rendu

 

 

2017

Conseil Municipal du 12 décembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 14 novembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 septembre 2017
Compte-rendu
Conseil Municipal du 4 juillet 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 juin 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 9 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 mai 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 mars 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 février 2017Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 janvier 2017Compte-rendu

 

 

2016

Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 8 novembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 septembre 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 5 juillet 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 7 juin 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mai 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 29 mars 2016Compte-rendu
Conseil Municipal du 1er mars 2016
Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2016
Compte-rendu

 

 

2015

Conseil Municipal du 15 décembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 novembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 22 septembre 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 30 juin 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mai 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 28 avril 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 31 mars 2015Compte-rendu
Conseil Municipal du 3 mars 2015
Compte-rendu
Conseil Municipal du 2 février 2015
Compte-rendu

 

 

Les comptes-rendus des années précédentes sont consultables en mairie. Ils peuvent également être demandés auprès du secrétariat général :  secretariat.elus@nort-sur-erdre.fr. Ils vous seront adressés au format .pdf.

Finances

Rapport d'orientations budgétaires

Commissions municipales

Les commissions municipales sont chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et formulent des avis sur les affaires relevant de leur compétence.

Liste des commissions

Développement économique

Responsable : Guy DAVID

Membres :
Yves DAUVÉ
Michel BROCHU
Bertrand HIBERT
Charlotte COURTOIS
Denys BOQUIEN
Delphine GUERIN
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Frédéric Courtois

Urbanisme

Responsable : Guy DAVID

Membres :
Sylvain LEFEUVRE
Reine YESSO EBEMBE
Michel BROCHU
Cédric HOLLIER-LAROUSSE
Laurent ODIN
Thierry PÉPIN
Myriam POUPART
Bruno SARLET
Denys BOQUIEN
Frédéric Courtois

Action sociale et personnes âgées

Responsable : Delphine FOUCHARD

Membres :
Anne SAVARY
Laurent ODIN
Reine YESSO EBEMBE
Stéphanie TRÉLOHAN
Carlos McERLAIN
Nathalie CALVO
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Myriam POUPART

Petite enfance

Responsable : Delphine FOUCHARD

Membres :
Émilien VARENNE
Charlotte COURTOIS
Lydie GUÉRON
Isabelle CALENDREAU
Delphine GUERIN
Myriam POUPART

Finances

Responsable : Sylvain LEFEUVRE

Membres :
Yves DAUVÉ
Guy DAVID
Delphine FOUCHARD
Françoise PROVOST
Cédric HOLLIER-LAROUSSE
Aïcha METLAINE
Didier LERAT
Lydie GUÉRON
Pierrick GUÉGAN
Nathalie HERBRETEAU
Émilien VARENNE
Reine YESSO EBEMBE
Myriam POUPART
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Bruno SARLET
Delphine GUERIN
Denys BOQUIEN
Isabelle CALENDREAU
Frédéric Courtois

 

 

Environnement et cadre de vie

Responsable : Françoise PROVOST

Membres
Cédric HOLLIER-LAROUSSE
Thierry PÉPIN
Anne SAVARY
Pierrick GUÉGAN
Lydie GUÉRON
Denys BOQUIEN
Marie-Noëlle PATERNOSTER

Maîtrise de l'énergie et éclairage public

Responsable : Cédric HOLLIER-LAROUSSE

Membres :
Bertrand HIBERT
Françoise PROVOST
Thierry PÉPIN
Marie-Noëlle PATERNOSTER

Voirie, trottoir et assainissement

Responsable : Cédric HOLLIER-LAROUSSE

Membres
Bertrand HIBERT
Michel BROCHU
Laurent ODIN
Myriam POUPART
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Bruno SARLET

Culture, éducation et citoyenneté

Responsable : Aïcha METLAINE

Membres :
Didier LERAT
Carlos McERLAIN
Émilien VARENNE
Nathalie HERBRETEAU
Charlotte COURTOIS
Delphine GUERIN
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Isabelle CALENDREAU

Vie associative

Responsable : Didier LERAT

Membres :
Aïcha METLAINE
Carlos McERLAIN
Stéphanie TRÉLOHAN
Pierrick GUÉGAN
Nathalie CALVO
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Bruno SARLET
Delphine GUERIN

Tourisme

Responsable : Didier LERAT

Membres :
Carlos McERLAIN
Pierrick GUÉGAN
Françoise PROVOST
Reine YESSO EBEMBE
Marie-Noëlle PATERNOSTER
Delphine GUERIN

Sport

Responsable : Didier LERAT

Membres :
Stéphanie TRÉLOHAN
Pierrick GUÉGAN
Sylvain LEFEUVRE
Lydie GUÉRON
Bruno SARLET
Delphine GUERIN

Scolaire, enfance, jeunesse

Responsable : Lydie GUÉRON

Membres
Aïcha METLAINE
Charlotte COURTOIS
Émilien VARENNE
Nathalie HERBRETEAU
Nathalie CALVO
Delphine GUERIN
Myriam POUPART
Isabelle CALENDREAU

Mobilités et suivi lycée public (équipements annexes)

Responsable : Pierrick GUÉGAN

Membres :
Cédric HOLLIER-LAROUSSE
Françoise PROVOST
Thierry PÉPIN
Guy DAVID
Delphine FOUCHARD
Myriam POUPART
Isabelle CALENDREAU

Informations annexes au site